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Le Web national des collectivités

Le rapport Arthuis veut relancer et élargir les contrats de Cahors

La une de la gazette des communes - ven, 03/19/2021 - 15:05
La question de la dette revient dans les radars avec la parution d'une note de la République en marche et la remise du rapport Arthuis à Matignon, jeudi 18 mars. Parmi leurs propositions pour résorber la dette publique qui avoisine avec les 120 % du PIB : le retour des contrats de Cahors élargi à de nouvelles collectivités.

Gestion de crise : les mauvais points de la Cour des comptes

La une de la gazette des communes - jeu, 03/18/2021 - 15:00
En dehors d'un mini-satisfecit sur le fonds de solidarité, les magistrats financiers multiplient les critiques sur les choix opérés par l'exécutif. La bonne gestion des deniers publics n'a pas été au rendez-vous, jugent, en substance, les pensionnaires de la Cour des comptes.

" Le projet de loi “4D” sera adopté avant la fin de la mandature "

La une de la gazette des communes - mer, 03/17/2021 - 12:49
Après l'adoption définitive, le 16 mars du projet de loi organique étendant le champ de l'expérimentation locale, la ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, Jacqueline Gourault, dévoile le calendrier, la philosophie et les dernières mesures du très attendu texte "4D".

" La RATP se prépare activement au choc de la concurrence "

La une de la gazette des communes - mar, 03/16/2021 - 15:15
Catherine Guillouard a pris les commandes de la RATP en août 2017, traversé la grève contre la réforme des retraites de l'hiver 2019-2020 et enchaîné avec la crise sanitaire, qui a coûté près d'un million et demi de voyageurs au transporteur public. Mais son vrai défi est de préparer les 45 000 salariés de l'EPIC à l'ouverture à la concurrence en 2025. La course contre la montre est enclenchée.

Les maires font monter la pression sur le coût des vaccinodromes

La une de la gazette des communes - lun, 03/15/2021 - 11:00
Après avoir supplié pour obtenir un centre de vaccination dans leur ville, les maires demandent maintenant au gouvernement la prise en charge de coûts de fonctionnement qu'ils estiment ne pas devoir assumer. Mais pas tous.

" Une décentralisation à la carte pour des élus divisés "

La une de la gazette des communes - ven, 03/12/2021 - 10:05
Grand ordonnateur, cet automne, d'un livre sur " Emmanuel Macron et les réformes territoriales ", le politologue Patrick Le Lidec décrypte les dessous du projet de loi 4D.

LANCEMENT DES CONCERTATIONS SUR LE FUTUR PLAN D’INVESTISSEMENT POUR LE TOURISME DE MONTAGNE PAR JEAN-BAPTISTE LEMOYNE, SECRETAIRE D’ÉTAT CHARGE DU TOURISME, DES FRANÇAIS DE L’ETRANGER ET DE LA FRANCOPHONIE ET JOËL GIRAUD, SECRETAIRE D’ÉTAT CHARGE DE LA...

A l’occasion d’un déplacement ce jeudi 11 mars en Haute-Savoie, Jean-Baptiste LEMOYNE, secrétaire d’État chargé du Tourisme, des Français de l’étranger et de la Francophonie et Joël GIRAUD, secrétaire d’État chargé de la Ruralité, ont lancé les travaux de concertation sur le futur plan d’investissement pour le tourisme de montagne annoncé par le Premier Ministre.

Ce plan d’investissement doit permettre d’accompagner les territoires de montagne vers un tourisme durable et résilient. Une phase de concertation a été ouverte avec les acteurs de la montagne en vue d’identifier les actions concrètes à mener et les moyens financiers à mobiliser.

Les ministres ont insisté sur la déclinaison des principaux axes fixés par le Premier ministre, Jean Castex : diversification de l’offre touristique, transition écologique, rénovation et modernisation de l’immobilier de loisir.

Cette première réunion a été l’occasion de consulter les acteurs et professionnels du massif alpin. Ce travail se poursuivra ensuite massif par massif afin de prendre en compte la spécificité de chacun des territoires de montagne.

En complément, le programme d’appui que développe l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) pour les territoires de montagne permettra d’apporter aux collectivités territoriales des moyens en ingénierie pour les aider à réaliser leurs projets de territoire vers un tourisme durable en toute saison.

Jean-Baptiste Lemoyne indique « la montagne est un atout majeur de la destination bleu blanc rouge. Avec le plan d’urgence puis ce plan d’investissement, le Gouvernement souhaite donner à la montagne française les moyens de rebondir et de retrouver la place qui était la sienne tout en haut du podium ».

Joël Giraud souligne que « de la grande station intégrée au petit village, chacun dans son territoire, doit trouver sa place et son attractivité touristique ou résidentielle : il s’agit de faire du cousu-main pour les territoires de montagne et de les accompagner dans leurs projets de territoire vers un modèle touristique plus durable et diversifié  ».

Retrouvez en ligne le communiqué de presse

Contacts presse

Service presse de Joël Giraud, Secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ruralité

Tél : 01 44 49 84 37

Mél : [email protected]

Service presse de Jean-Baptiste LEMOYNE, Secrétaire d’État auprès de la ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, chargé du Tourisme, des Français à l’étranger et de la Francophonie

Tél : 01 43 17 71 24

Mél : [email protected]

Cet article LANCEMENT DES CONCERTATIONS SUR LE FUTUR PLAN D’INVESTISSEMENT POUR LE TOURISME DE MONTAGNE PAR JEAN-BAPTISTE LEMOYNE, SECRETAIRE D’ÉTAT CHARGE DU TOURISME, DES FRANÇAIS DE L’ETRANGER ET DE LA FRANCOPHONIE ET JOËL GIRAUD, SECRETAIRE D’ÉTAT CHARGE DE LA RURALITE est apparu en premier sur ANETT, Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques (ex ANMSCCT).

François Rebsamen : " Les grandes villes sont les oubliées du plan de relance "

La une de la gazette des communes - jeu, 03/11/2021 - 15:45
Le maire (PS) de Dijon et coprésident de la commission "finances" de France Urbaine réclame dans une interview à "La Gazette" davantage de souplesse sur l'endettement des grandes villes et métropoles pour faire face aux conséquences de la crise Covid et participer pleinement à la relance. Il propose d'allonger la capacité de remboursement de la dette d'une collectivité, qui se situe aujourd'hui à 12 ans maximum.

La Banque des Territoires accompagne la rénovation énergétique des bâtiments publics

Dans le cadre du plan de relance du groupe Caisse des Dépôts, dont la transition énergétique et écologique est l’une des priorités, la Banque des Territoires accompagne en ingénierie et/ou en financement la rénovation énergétique des bâtiments des collectivités locales.

Elle a mis en ligne sur sa plateforme un espace thématique qui présente des informations utiles (notamment en termes de réglementation), des dispositifs permettant de favoriser le passage à l’action et des exemples détaillés de réalisations.

C’est ici : https://www.banquedesterritoires.fr/renovation-energetique-des-batiments-publics

La Banque des Territoires peut intervenir quel que soit le stade d’avancement du projet, et en articulation avec les aides de l’Etat. Les dispositifs proposés concernent :

  • Le conseil et le co-financement d’études d’ingénierie : 

Il est possible de faire intervenir des consultants experts sur site pour mener des études amont pour, par exemple, aider la collectivité à définir sa stratégie patrimoniale (prise en charge jusqu’à 100% du coût de l’étude).

La Banque des Territoires peut également co-financer la réalisation d’études d’ingénierie (techniques, juridiques ou financières), permettant d’affiner le montage et/ou le financement des projets (prise en charge de 50 à 80% du coût de l’étude). Cela concerne, par exemple, l’étude technique du bouquet de travaux ou encore l’étude de définition du montage juridique et financier.

Une plateforme digitale de suivi énergétique sera par ailleurs mise à la disposition des collectivités courant 2021.

  • L’Intracting : ce dispositif permet de financer jusqu’à 100% du montant des travaux d’efficacité énergétique (principalement les travaux concernant les équipements : pilotage et régulation, éclairage, détecteur de présence, calorifuge, …), dont le temps de retour sur investissement est de 13 ans maximum. La Banque des Territoires verse à la collectivité concernée des avances remboursables à un taux de 0,25%. Ces avances sont remboursées par les économies générées par les travaux d’efficacité énergétique réalisés.
  • Le prêt GPI AmbRE est réservé aux projets qui ambitionnent un gain énergétique d’au moins 30%. Ce prêt est proposé à taux fixe ou révisable :

A taux fixe : il s’agit d’un prêt à taux performant sur barème mensuel. Il permet de financer jusqu’à 50% du montant total de l’investissement. La durée d’amortissement devant être de 15, 20 ou 25 ans.

A taux révisable : il s’agit d’un prêt au taux du livret A +0,60 %. Il permet de financer jusqu’à 100% du besoin d’emprunt. La durée d’amortissement devant être comprise entre 20 et 40 ans.

La Banque des territoires apporte des soutiens spécifiques en ingénierie pour les communes bénéficiaires des programmes nationaux tels qu’Action cœur de ville (ACV), Petites villes de demain (PVD) ou encore Territoires d’industrie.

Bon à savoir : La démarche peut être mutualisée au niveau d’un EPCI. En effet, un amendement du Gouvernement à la loi Energie-Climat a été adopté fin 2019 pour conforter le champ d’action des EPCI pour la rénovation énergétique du patrimoine de leurs membres (Article 3 bis D de la Loi EC qui complète l’article L. 2224-34 du CGCT) et en particulier le financement des travaux.

 

A vos agendas :

Afin de présenter toutes les modalités d’accompagnement et répondre aux interrogations sur les dispositifs d’aides à la rénovation énergétique des bâtiments publics, la Banque des Territoires organise, avec l’aide d’Idealco, le 9 avril 2021 de 10h à 12h, une visioconférence destinée aux collectivités, associations d’élus, syndicats d’énergie, etc… Inscription sur : https://www.banquedesterritoires.fr/le-financement-des-projets-de-renovation-energetique-des-batiments-publics

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Vanik Berberian, le maire qui murmurait à l'oreille du président

La une de la gazette des communes - mer, 03/10/2021 - 08:17
Disparu le 9 mars 2021, l'ancien patron de l'Association des maires ruraux de France était directement à l'origine de l'agenda rural macronien. Sommet de convivialité et de malice, Vanik Berberian incarnait la République au village.

Haro des élus locaux sur les agences régionales de santé

La une de la gazette des communes - mar, 03/09/2021 - 10:02
La pandémie de Covid-19 a révélé des carences dans la gestion des agences régionales de santé. Les collectivités ont souvent pallié leurs manquements, au pied levé, et demandent donc une place plus importante dans leur gouvernance, qui pourrait leur être accordée par le projet de loi " 4D ".

Égalité femmes-hommes dans la territoriale : il y a encore du boulot !

La une de la gazette des communes - lun, 03/08/2021 - 16:27
La route est encore longue, mais associations de territoriaux et d'élus s'activent pour rattraper les inégalités entre les femmes et les hommes. A l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, la Gazette des communes fait un tour d'horizon des initiatives.

Le rapport Action publique 2022 n'est pas enterré !

La une de la gazette des communes - ven, 03/05/2021 - 11:00
Le rapport du comité Action publique 2022, rendu public à l'été 2018, était censé tracer le chemin de la modernisation de l'Etat et des politiques publiques. Deux ans et demi plus tard, on en retrouve les grandes lignes, mais la transformation réelle est longue à s'installer.

La baisse des impôts de production à la loupe

La une de la gazette des communes - jeu, 03/04/2021 - 15:44
Les réductions annoncées des impôts de production modifient les ressources des collectivités territoriales et pourraient les fragiliser à moyen terme. Surtout que les choix effectués par le gouvernement n'affectent pas de la même manière toutes les régions. Premier volet.

1 nouvelle station classée de tourisme

Saint-Valéry-sur-Somme (80) a obtenu son classement en station classée de tourisme par arrêté préfectoral du 1er mars 2021.

Depuis l’entrée en vigueur de la réforme, on dénombre désormais 462 stations classées selon la nouvelle procédure de classement.

Elles sont classées suivant la procédure déconcentrée en application du décret 2020-484 du 27 avril 2020 relatif au classement des communes en station de tourisme.

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Webinaire : Vacances en France : où se rendent les utilisateurs du boncoin ?

Seulement 18% des Français prévoient de voyager à l’autre bout du monde d’ici la fin de l’année. Plus de 80% sont donc susceptibles d’être intéressés par une offre de vacances en France. Mais comment les adresser ? Quels défis relever pour les attirer sur son territoire ? Et à quel moment s’y prendre ?   Pour le savoir, nous vous invitons à participer à un webinar inédit sur les habitudes de voyage des utilisateurs du boncoin, dont la donnée est représentative des habitudes de consommation de Français.   Ce sujet vous intéresse ? Rendez-vous le jeudi 11 mars de 11h30 à 12h00   Pourquoi participer :  
  • Découvrir les intentions de voyage des Français pour 2021
  • Apprendre où ils sont partis l’été dernier
  • Connaître leurs réflexes de réservation (early bookers ou last minute)
  • S’informer sur leurs destinations préférées
  • Anticiper leurs besoins pour les vacances à venir
  Retrouvez toutes les informations sur le webinaire en cliquant ici.
 

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Agir Local : Pour contrer à son niveau le changement climatique

25 COP et plusieurs lois transition nationales ont fait la démonstration de leur nécessité et de leur insuffisance pour contrer la menace climatique sans action locale méthodique, outillée, massive. Il suffit de voir la courbe publiée à l’occasion du 5ème anniversaire de la COP 21. Ce chemin-là, penser local pour agir global, nous ne l’avons pas emprunté. Pourtant, à l’expérience, économiser du CO2 développe pouvoir d’achat, emploi et bien-être, réduit la pauvreté. Que diriez-vous de rassembler une cinquantaine de projets locaux efficaces, « de la maison à région », pour les mettre en vitrine et que chacun s’en serve ?

L’association Agir Local propose son premier appel à initiatives remarquables en partenariat avec la Banque des Territoires, CY Cergy-Paris université et l’ESSEC.

Puisqu’il n’y a plus le temps pour de grands projets, notre démarche a pour ambition d’identifier et recenser des initiatives réductrices de gaz à effet de serre ayant fait leur preuve à l’échelle locale. Elles seront ensuite évaluées par un comité d’experts d’Agir Local en fonction de leur impact réel dans le but de les dupliquer sur d’autres territoires, « de la maison à la région ».

Les candidats ont jusqu’au 15 mars pour déposer leur dossier de candidature (en pièce jointe) sur [email protected]

Plus d’informations sur : https://agirlocal.org/ Contact : [email protected] et 06.20.72.13.36

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Communiqué de Presse : Lancement de l’appel à projet « France vue sur mer » pour l’extension du sentier du littoral

Barbara POMPILI, ministre de la Transition écologique, Annick GIRARDIN, ministre de la Mer, et Bérangère ABBA, secrétaire d’Etat chargée de la Biodiversité, lancent l’appel à projets « France vue sur mer » auprès des maitres d’ouvrages publics.
Mise en œuvre dans le cadre du plan national de relance France Relance, cette initiative vise à offrir à tous les promeneurs un accès libre et gratuit à de nouveaux tronçons du sentier du littoral, à restaurer ceux qui le nécessitent pour des raisons de sécurité et de préservation de la biodiversité, et à constituer une continuité d’itinéraires le long des littoraux français, passant de 5 800 à près de 7 000 kilomètres.
Lancé officiellement le 4 mars 2021, l’appel à projets « France vue sur mer » est doté d’une première enveloppe sur le budget France Relance de 5 millions d’euros et comporte 3 axes :
   
  • La plateforme numérique « France vue sur mer » : tout porteur public, au premier rang desquels les collectivités, peut y faire une demande d’aide (études préalables à des travaux, et travaux). Cette plateforme est accessible via le site : https://www.cerema.fr/fr/france-vue-mer-sentier-littoral
 
  • Le déploiement d’une communication nationale : des évènements seront annoncés au cours des prochaines semaines sur les territoires de projet, avec les acteurs de terrain.
 
  • La création d’un réseau d’acteurs engagés : ce partenariat entre l’État, les acteurs publics et la société civile permet de fédérer une communauté d’acteurs pour faire vivre l’initiative « France vue sur mer ».
   
Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique : « Patrimoine commun exceptionnel, le sentier du littoral profite du souffle de France Relance pour s’étendre. Entre terre et mer, ce parcours permet un accès libre et gratuit sur des sentiers d’exception, tout en garantissant la protection des espaces et des écosystèmes qui les peuplent. » Annick Girardin, ministre de la mer : « Le sentier du littoral est le symbole le plus visible et sans doute parmi les plus précieux de notre patrimoine maritime. Il forme des itinéraires chargés d’histoires, de sel et d’embruns, des itinéraires qu’il nous faut préserver et valoriser. Pour l’agrandir et le restaurer, nous avons besoin du concours de chacun et d’un partenariat fort entre l’État, les acteurs publics et la société civile. D’ici quelques mois, la destination touristique « France vue sur mer » va revêtir une identité et une reconnaissance qui dépassera nos frontières. » Bérangère Abba, secrétaire d’Etat chargée de la Biodiversité : « Le sentier du littoral est un atout touristique pour les communes qu’il traverse. Son extension s’inscrit dans le développement d’un tourisme responsable et durable, particulièrement soucieux de son impact sur la biodiversité. L’initiative « France vue sur mer » est ainsi l’occasion de renforcer les actions de terrain visant l’information pédagogique et la sensibilisation continue des promeneurs à la fragilité des écosystèmes et à leur nécessaire préservation. »   Le sentier du littoral, un parcours privilégié pour découvrir le bord de mer et ses enjeux.   Le sentier du littoral, c’est le libre accès aux rivages et la possibilité de découvrir l’exceptionnelle richesse de notre patrimoine littoral, en France métropolitaine et dans les Outremers : des sites et des paysages ouverts et préservés, une biodiversité variée et fragile, des cultures et des économies locales liées au littoral et à la mer. Pour en savoir plus sur le sentier du littoral : https://www.mer.gouv.fr/sentier-du-littoral  

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Télétravail, dépenses de personnel, implication des agents : ce que les élus retiennent de la crise sanitaire

La une de la gazette des communes - mer, 03/03/2021 - 16:43
Pour cette sixième édition du Baromètre HoRHizons sur les tendances de l'emploi territorial et les politiques RH des collectivités rendue publique mercredi 3 mars, les élus se sont exprimés sur l'implication de leurs agents, la mise en place des plans de continuité d'activité, le télétravail et la prime exceptionnelle versée à leur personnel dans ce contexte de crise sanitaire.

Les employeurs territoriaux vont bientôt pouvoir vacciner leurs agents

La une de la gazette des communes - mar, 03/02/2021 - 14:00
Si certaines collectivités avaient lancé des campagnes de vaccination pour leurs agents, rien n'était encore officiellement prévu pour la fonction publique. La DGAFP vient de publier ses recommandations et celles de la DGCL ne sauraient tarder. Les employeurs pourront recourir aux médecins de prévention et à des prestataires tels que les mutuelles.

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